Conditions d'utilisation

Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation du site web KAgents et du programme d'accès anticipé KAgents. Tous deux sont exploités par KCorp Group, Inc., société constituée selon le droit du Delaware, aux États-Unis. Dans les présentes conditions, les termes « KCorp », « nous », « notre » et « nos » désignent KCorp Group, Inc.

En utilisant le site web ou en participant à l'accès anticipé, vous acceptez les présentes conditions. Si vous les utilisez pour le compte d'une organisation, vous confirmez être habilité à accepter les présentes conditions en son nom, et « vous » inclut cette organisation.

Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site web ni l'accès anticipé.

Si vous et nous signons un contrat écrit distinct relatif à KAgents, tel qu'un bon de commande ou un contrat client, ce contrat prévaut en cas de contradiction avec les présentes conditions.

Notre politique de confidentialité explique comment nous traitons les données personnelles sur le site web et dans le cadre de l'accès anticipé.

Le site web présente KAgents et vous permet de demander une démo. Son contenu est fourni à titre d'information générale. Il ne constitue pas une offre et peut être modifié.

KAgents est un nouveau service. L'accès anticipé permet à des organisations sélectionnées d'utiliser les collaborateurs numériques KAgents avant leur disponibilité générale. Nous décidons des participants et pouvons définir, pour chacun d'eux, les collaborateurs, les tâches, les systèmes et la durée.

• Les fonctionnalités en accès anticipé peuvent être incomplètes, évoluer, et être suspendues ou retirées.
• L'accès anticipé n'est assorti d'aucun niveau de service ni d'aucun engagement de support, sauf stipulation contraire d'un accord écrit.
• Nous pouvons vous demander votre avis afin d'améliorer KAgents.

Vous devez avoir au moins 18 ans et la capacité de conclure un contrat ayant force obligatoire. Le site web et l'accès anticipé sont destinés aux entreprises et aux professionnels, et non à un usage personnel ou domestique.

L'accès au produit s'effectue au moyen de comptes créés pour votre organisation. Votre équipe se connecte via votre propre fournisseur d'identité, par authentification unique (SSO). Votre organisation décide qui dispose d'un compte et du rôle attribué à chaque personne.

• Fournissez-nous des informations exactes et tenez-les à jour.
• Préservez la sécurité de vos identifiants de connexion et informez-nous sans délai si vous soupçonnez qu'un tiers a utilisé votre compte sans autorisation.
• Votre organisation est responsable de ce qui se passe dans le cadre de ses comptes, y compris des instructions que ses utilisateurs donnent aux collaborateurs numériques.

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site web ou KAgents pour :

• enfreindre une loi ou porter atteinte aux droits d'autrui, notamment au regard des lois relatives à la protection de la vie privée, à la protection des consommateurs, à la lutte contre le spam, à la lutte contre les discriminations et au droit du travail ;
• envoyer des messages interdits par la loi, ou contacter des personnes qui ont exercé leur droit d'opposition ;
• prendre, à l'égard de personnes, des décisions produisant des effets juridiques ou des effets similaires significatifs sans l'intervention humaine exigée par la loi ;
• connecter des systèmes ou partager des données que vous n'êtes pas autorisé à utiliser, ou accorder à un collaborateur un accès que vous n'êtes pas habilité à accorder ;
• présenter des messages générés par l'IA d'une manière contraire aux règles de transparence en matière d'IA qui vous sont applicables ;
• sonder, analyser ou tester la sécurité du site web ou de KAgents, ou contourner les contrôles d'accès ou les limites, sauf accord écrit de notre part ;
• perturber le fonctionnement du site web ou de KAgents, ou entraver leur utilisation par d'autres clients ;
• copier, rétroconcevoir ou extraire le code source ou les modèles, sauf lorsque la loi l'autorise nonobstant cette restriction ;
• collecter des données du site web par des moyens automatisés, à l'exception de l'indexation standard par les moteurs de recherche ;
• téléverser des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;
• développer un produit concurrent, ou revendre ou partager l'accès en dehors de votre organisation sans notre consentement écrit.

Nous pouvons suspendre l'accès si nous avons des motifs raisonnables de penser qu'une utilisation enfreint ces règles ou met autrui en danger.

Vous conservez tous les droits sur les données que vous ou votre organisation fournissez à KAgents, y compris les données contenues dans les systèmes que vous connectez (les « données clients »).

Vous nous autorisez à utiliser les données clients uniquement pour vous fournir KAgents, ce qui comprend l'exécution des tâches que vous confiez, la tenue de la piste d'audit, la sécurisation du service et l'assistance qui vous est apportée.

Les données clients ne servent jamais à entraîner nos modèles. C'est un engagement commun à toutes les entreprises KCorp.

Il vous incombe de disposer des droits et autorisations nécessaires pour partager des données clients avec nous, et vous êtes responsable des instructions que vous donnez aux collaborateurs numériques. Lorsque nous traitons pour votre compte des données personnelles contenues dans les données clients, le contrat conclu avec votre organisation, y compris les éventuelles clauses relatives au traitement des données, s'applique.

Les collaborateurs numériques sont des logiciels. Ils peuvent commettre des erreurs, mal interpréter un enregistrement ou produire des résultats incomplets ou erronés.

Votre organisation décide quelles tâches s'exécutent en mode copilote, dans lequel une personne approuve le travail, et lesquelles s'exécutent en mode pilote automatique, dans les limites que vous fixez. Chaque tâche démarre en mode copilote. Les lots de paiements et les remboursements au-delà de votre plafond attendent toujours un approbateur désigné.

• Vous êtes responsable de la vérification des résultats avant de vous y fier, des règles et limites que vous fixez, et des décisions que vous prenez sur cette base.
• Les résultats ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, comptable, financier ou en matière d'emploi.
• Les noms et les pictogrammes sont des personas attribués à des agents logiciels. Ils aident votre équipe à savoir qui s'occupe de quoi. Les collaborateurs numériques ne sont pas des personnes et ne sont pas des employés de KCorp ni de votre organisation.

Le site web n'indique aucun prix. L'accès anticipé peut être proposé gratuitement ou à titre payant. Les éventuels frais, ce qu'ils couvrent et leurs modalités de paiement sont précisés dans une proposition ou une commande écrite que vous acceptez.

Sauf disposition contraire de ce document, les frais s'entendent hors taxes, et vous êtes redevable de toutes les taxes applicables.

Le site web, KAgents, la FusionK Platform, les personas et pictogrammes des collaborateurs, ainsi que l'ensemble des logiciels, contenus et créations associés, appartiennent à KCorp ou à ses concédants de licence. Les noms et logos KAgents, KCorp, KDoctor et FusionK appartiennent à KCorp.

Les présentes conditions vous confèrent uniquement un droit limité, révocable, non exclusif et non transférable d'utiliser le site web et, si vous êtes accepté, l'accès anticipé, conformément aux présentes conditions. Nous nous réservons tous les autres droits.

Entre vous et nous, les résultats qu'un collaborateur numérique produit pour vous à partir de vos données clients vous appartiennent, sous réserve des présentes conditions et des éventuels droits de tiers.

Les noms de produits tiers sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

Si vous nous transmettez des idées, suggestions ou autres retours concernant KAgents, nous pouvons les utiliser sans restriction et sans contrepartie financière.

Vos retours ne nous confèrent aucun droit sur vos données clients ni sur vos informations confidentielles.

L'accès anticipé peut vous donner connaissance de fonctionnalités, de projets et d'autres informations non publics. Vous devez en préserver la confidentialité et ne les utiliser que pour évaluer et utiliser KAgents, sauf accord écrit contraire de notre part.

Nous traitons de la même manière les informations non publiques que vous nous communiquez.

Ces obligations ne s'appliquent pas aux informations qui sont publiques ou qui le deviennent sans faute de la partie destinataire. Elles ne s'appliquent pas non plus aux informations que la partie destinataire connaissait déjà, a développées de manière indépendante ou est tenue de divulguer en vertu de la loi.

Les collaborateurs numériques travaillent au sein de systèmes que vous utilisez déjà, tels que votre CRM, votre helpdesk, votre ERP, votre ATS ou votre entrepôt de données. Des tiers fournissent ces systèmes selon leurs propres conditions.

• Il vous incombe de disposer des comptes et licences nécessaires, et vous êtes responsable des accès que vous accordez aux collaborateurs. Vous pouvez modifier ou révoquer ces accès à tout moment.
• Nous ne sommes pas responsables des systèmes tiers, de leur disponibilité, ni des modifications apportées par leurs fournisseurs qui affectent une connexion.
• Les liens vers des sites web tiers sont fournis pour des raisons pratiques. Nous ne contrôlons pas ces sites et n'en sommes pas responsables.
• La mention d'un produit tiers ne signifie pas que son propriétaire cautionne KAgents.

Le site web et l'accès anticipé sont fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité ».

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.

Nous ne garantissons pas que le site web ou l'accès anticipé fonctionneront sans interruption, sans erreur ou en toute sécurité, ni que les résultats produits seront exacts ou complets.

Certaines juridictions n'autorisent pas ces exclusions ; il se peut donc que certaines d'entre elles ne s'appliquent pas à vous.

Dans toute la mesure permise par la loi, KCorp et ses sociétés affiliées, dirigeants, salariés et fournisseurs ne sauraient être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif. Ils ne sauraient pas davantage être tenus responsables de toute perte de bénéfices, de chiffre d'affaires, de données ou de clientèle.

Cette limitation s'applique à toute réclamation découlant du site web ou de l'accès anticipé ou s'y rapportant, même si nous avions été informés de la possibilité de tels dommages.

Notre responsabilité totale au titre de l'ensemble des réclamations liées au site web ou à l'accès anticipé est plafonnée. Le plafond correspond au plus élevé des deux montants suivants : les sommes que vous nous avez versées pour l'accès anticipé au cours des 12 mois précédant la survenance de la réclamation, ou 100 dollars américains.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite une responsabilité que la loi ne nous permet pas de limiter.

Si un tiers intente une action contre KCorp en raison de vos données clients, de vos instructions aux collaborateurs numériques, ou de votre violation des présentes conditions ou de la loi, vous assurerez la défense de KCorp. Vous paierez également les dommages-intérêts et frais qui en résultent, y compris des honoraires d'avocat raisonnables.

Nous vous informerons sans délai de l'action et vous laisserons en diriger la défense. Vous ne pouvez pas transiger sur une action d'une manière qui implique une reconnaissance de faute de la part de KCorp sans notre consentement écrit.

• Vous pouvez cesser d'utiliser le site web, ou quitter l'accès anticipé, à tout moment en nous en informant.
• Nous pouvons suspendre votre accès anticipé ou y mettre fin, ou mettre fin au programme, à tout moment, notamment si vous enfreignez les présentes conditions ou si la sécurité ou la loi l'exige. Lorsque cela est raisonnable, nous vous en informerons au préalable.
• Lorsque l'accès anticipé prend fin, votre droit de l'utiliser prend également fin. Nous traitons les données clients conformément à votre contrat. En l'absence de contrat, indiquez-nous si vous souhaitez qu'elles vous soient restituées ou qu'elles soient supprimées, et nous vous confirmerons ce que nous pouvons prendre en charge.
• Les chapitres qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation continuent de s'appliquer. Il s'agit notamment de la propriété intellectuelle, des retours, de la confidentialité, des exclusions de garantie, de la limitation de responsabilité, de l'indemnisation et du droit applicable.

Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État du Delaware, aux États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois.

Les tribunaux d'État et fédéraux situés dans le Delaware ont compétence exclusive pour tout litige découlant des présentes conditions, et vous et nous nous soumettons à leur compétence.

Aucune disposition des présentes conditions ne vous prive des droits que vous confèrent les lois impératives du lieu où vous résidez.

• Les présentes conditions, notre politique de confidentialité et tout accord écrit que nous signons avec vous constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant le site web et l'accès anticipé.
• Si une disposition des présentes conditions est inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.
• Le fait de tarder à faire valoir un droit ne vaut pas renonciation à ce droit.
• Vous ne pouvez pas céder les présentes conditions sans notre consentement écrit. Nous pouvons les céder dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une cession d'actifs.
• Nous ne sommes pas responsables des retards ou manquements causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable.

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions de temps à autre. Dans ce cas, nous publions la nouvelle version sur cette page et modifions la date de « Dernière mise à jour » indiquée en haut de page.

Si une modification est importante, nous vous en informerons avant son entrée en vigueur, par exemple au moyen d'un avis publié sur le site web ou par e-mail. Si vous continuez à utiliser le site web ou l'accès anticipé après l'entrée en vigueur d'une modification, vous acceptez les conditions mises à jour.

Pour toute question concernant les présentes conditions, écrivez à legal@kagents.ai.

KCorp Group, Inc., Delaware, États-Unis.